Avec internet, le SIRE facilite vos dém@rches

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Depuis plusieurs années, le SIRE met l’accent sur les services en ligne afin de faciliter vos démarches. De la naissance du poulain à la fin de vie, en passant par la gestion des saillies et de la propriété des chevaux ou encore les questions sanitaires, retrouvez et gérez toutes vos démarches grâce à votre espace SIRE.

  • En quelques clics, créez gratuitement votre compte et accédez à votre espace SIRE sur ifce.fr;
  • Accessibles 24h/24 et 7j/7, découvrez nos services en ligne, adaptez à vos besoins ;
  • Profitez de tarifs économiques et laissez-vous guider, vos démarches sont simplifiées;
  • Suivez certains de vos dossiers en ligne pour finaliser vos démarches sans encombre.

 

Alors n’hésitez plus et créez votre compte en vous laissant guider par les explications ci-dessous : http://www.haras-nationaux.fr/nc/espace-personnalise/mon-accueil.html

 

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2018 : Ce qui change pour vos démarches SIRE !

Chaque nouvelle année apporte son lot de nouveautés : évolution de la réglementation, démarches, évolutions tarifaires, retrouvez tout ce qui change pour vos démarches SIRE en 2018.

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Démarche & Tarifs

Saillie

  • Le tarif de la demande de carnet de saillie internet évolue : il sera désormais de 57 € pour une demande via internet contre 77 € si la demande est effectuée via le bordereau papier pour un cheval de sang et 22 € contre 27 € pour les chevaux de traits et ânes. Le tarif du carnet de saillie papier trait et âne reste à 40 €.
  • Les nouveaux étalons et étalons n’ayant pas obtenu de carnet depuis plus de 5 ans bénéficieront désormais du tarifs internet bien qu’ils réaliset la demande sur papier, puisque la démarche par internet n’est pas possible dans ce cas.
  • Le suivi sanitaire des étalons de sang sera désormais de 17 € (+2€) ; le tarif pour les chevaux de trait reste à 15 €.
  • Les majorations pour déclaration de saillie en retard dans l’année pour les étalonniers de chevaux de sang ne seront plus appliquées sauf pour les TF (gestion par la SECF) et pour les PS-AQPS (gestion par l’Ifce).

Naissance

  • Pour les chevaux de trait, le comité SIRE a décidé en 2015 d’aligner les tarifs des documents d’identification des chevaux de trait sur le tarif des documents d’identification des ânes. Il a été décidé de lisser ceci, sur trois ans, grâce à une subvention du Ministère de l’agriculture auprès du SIRE. Après une année 2016 de prise en charge totale par la subvention, de 1/3 en 2017 (avec 2/3 de subvention), le reste à charge de l’éleveur est de 2/3 en 2018 (avec 1/3 de subvention), et sera de 100% en 2019 (0 subvention). En 2018 le document d’identification trait coûtera à l’éleveur entre 8 € et 14 € selon le type de déclaration et la carte d’immatriculation choisie (papier ou internet).
  • Deux nouveaux tarifs d’inscription au stud-book sont créés en 2018 : Criollo – 40 € et Cheval du Vercors de Barraquand – 25 €

Au cours de la vie du cheval

  • Propriété : la carte d’immatriculation internet sera désormais au tarif de 10 €. Le tarif de la carte d’immatriculation papier (23€) reste inchangé.
  • ONC : Après une dizaine d’années sans évolution tarifaire, alors que le modèle de document a fortement changé entrainant des coûts supplémentaires, les ONC seront désormais facturés 44 € (40 € en 2017). Les ONC importés et les documents de remplacement restent inchangés.

Évolutions réglementaires

  • 3 nouvelles races sont désormais reconnues : le Cheval du Vercors de Barraquand, le Criollo et le Miniature français et verront leurs premiers documents d’identification sortir en 2018 !
  • Par ailleurs, le registre du demi-sang Shagya est créé où seront inscriptible les équidés ayant au moins un parent Shagya.
  • Quelques évolutions de règlements de stud-book sont également à noter sur les races : Trotteur français, Camargue, Ardennais, Comtois, Baudet du Poitou, Landais et Haflinger.

 

Consultez les tarifs SIRE 2018 et les évolutions de réglement de stud-book sur : http://www.ifce.fr/haras-nationaux/2018-ce-qui-change-pour-vos-demarches-sire/

 

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Cheval Passion approche à grands pas…

Le salon du cheval « Cheval Passion » approche à grands pas…

Venez nous rencontrer sur le stand de l’Ifce et découvrir notre large gamme de formations destinées aux professionnels comme aux amateurs autour des thématiques suivantes : Gestion des équidés, Pratique autour du cheval, Attelage, Enseignants, Sellerie…
Ce sera aussi l’occasion de suivre les nombreuses mini-conférences dédiées au bien-être du cheval, à la reproduction, à l’attelage et au travail à pied, chaque après-midi = nouveauté 2018 !!
Vous pourrez également découvrir l’atelier de démonstration Sellerie et rencontrer l’équipe de l’école d’attelage, mais aussi poser toutes vos questions administratives SIRE ou sur l’emploi dans la filière équine auprès des conseillères spécialisées.

UZE-Stand

Rendez-vous du 17 au 21/01 dans le hall E.

L’équipe de la Délégation territoriale Arc méditerranéen

Commencez la saison de monte 2018 sur le bon pied !

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Afin de bien commencer votre saison de monte 2018, réalisez les demandes de cartes de saillie pour vos étalons.

Comment demander les cartes de saillie 2018 de mon étalon ?

  • Si votre étalon a déjà obtenu au moins un carnet de saillie en France durant ces 5 dernières années, demandez les cartes de saillie en ligne de façon entièrement dématérialisée et économisez jusqu’à 18 € sur votre carnet de saillie.
  • Pour les nouveaux étalons, utilisez obligatoirement le bordereau pré-rempli depuis votre espace SIRE sur ifce.fr afin de demander vos cartes de saillie.

Nouveauté 2018 : les étalons n’ayant jamais eu de carnet ou n’ayant pas obtenu de carnet depuis plus de 5 ans bénéficieront du tarif 100 % dématérialisé s’ils optent pour un carnet de saillie internet.

A quel tarif ?

En 2018, les tarifs évoluent : Laissez-vous guider par l’application de demande de cartes de saillie en ligne ou soyez vigilant aux tarifs indiqués sur le bordereau de demande de cartes de saillie.

Comment suivre l’évolution de ma demande de cartes ?

Depuis votre Espace SIRE, suivez l’évolution de l’attribution de vos cartes de saillie via l’application demande de cartes dématérialisée, quel que soit le type de demande effectué.

Quelles sont les pièces nécessaires à l’élaboration de mon dossier ?

Consultez la page Carnet de saillie & suivi sanitaire pour connaître l’ensemble des pièces nécessaires à l’élaboration de votre  dossier.
Pour les races concernées par le suivi sanitaire, renseignez-vous sur les éléments à fournir et pensez à ajouter au tarif le règlement du suivi sanitaire associé.

Quelles spécificités, pour quelle race ?

Pour les chevaux selle français :

Pour rappel, les propriétaires ou mandataires d’un ou plusieurs étalons approuvés Selle Français participant au Programme d’Élevage Selle Français doivent s’acquitter :

  • D’un droit à produire Selle Français pour la saison de monte 2018 réglé en début de saison de monte ;
  • D’une contribution par naissance (part variable) ajustée en fonction du nombre de produits nés en 2017 inscrits au Stud-Book Selle Français, demandée par l’Ifce pour le compte du SBSF.

Rappel : Le règlement de cette part variable se fera obligatoirement en ligne et sera disponible à compter de mi-janvier. Vous pourrez régler en ligne cette part variable simultanément à votre demande de cartes de saillie.

Nous vous rappelons qu’en l’absence de paiement de votre part, aucun carnet de saillie ne pourra vous être délivré ultérieurement pour la production dans le Stud-Book Selle Français.

Pour la semence importée chevaux arabes :

  • Si vous êtes distributeur de la semence d’un étalon AR stationné à l’étranger (doses importées) et que vous disposez d’un mandat pour sa commercialisation en France, vous devez vous doter de cartes de saillie en France selon la procédure en vigueur : inscription de l’étalon au stud-book français, respect des conditions sanitaires dont tests SCID et CA, etc… en fournissant copie du mandat ou en attestant utiliser la semence conformément au contrat d’achat.
  • Si vous avez acheté quelques doses à l’étranger pour inséminer votre (vos) jument(s) et que vous disposez d’un certificat de saillie étranger délivré par le stud-book arabe du pays de l’étalon mentionnant l’identité de la jument saillie : vous pouvez alors déclarer au SIRE la naissance du produit au moment de celle-ci, accompagnée du certificat de saillie étranger (informations à venir prochainement sur ifce.fr). Vous n’avez plus besoin de demander de cartes de saillie en France.

Plus d’infos sur http://www.ifce.fr

Démarches SIRE – Nouveautés 2017

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Après une année riche en évolutions suite à la mise en place du règlement européen au 1er janvier 2016, les démarches SIRE ne connaissent pas de changement majeurs en 2017 mais des ajustements de tarifs ou de démarche, ainsi que des améliorations pour faciliter les démarches administratives de vos équidés.

Saillie

Vous avez été nombreux à réaliser votre  demande de cartes de saillie dématérialisées en ligne. En 2017 bénéficiez de nouvelles améliorations :

  • la démarche est simplifiée pour l’utilisation de semence importée : la fourniture de la facture d’achat des doses est désormais remplacée par une déclaration sur l’honneur de la part du mandataire.
  • Mi-janvier 2017 le prélèvement étalonnier pour les étalons Selle-Français sera désormais réglé en ligne simultanément à la demande de carnet pour la saison de monte 2017.

A noter : Le document certificat de saillie – déclaration de naissance, issue du carnet de saillie internet pour les chevaux de sang évolue. Le document est désormais composé de 2 pages : La première page permet, comme auparavant, de déclarer une naissance par voie papier ; la seconde est à utiliser en complément de la première uniquement en cas de déclaration de naissance à l’étranger.

Document d’identification chevaux de trait

Le comité SIRE, composé d’acteurs de la filière, a décidé en 2015 d’aligner les tarifs des documents d’identification des chevaux de trait sur le tarif des documents d’identification des ânes en 2016. Cet ajustement a finalement pu être lissé sur trois ans, grâce à une subvention du Ministère de l’agriculture auprès du SIRE. Après une année 2016 de prise en charge totale par la subvention, le reste à charge de l’éleveur sera de 1/3 en 2017 (avec 2/3 de subvention), 2/3 en 2018 (avec 1/3 de subvention), et 100% en 2019 (0 subvention).

En 2017 le document d’identification pour votre poulain de trait coutera de 4 € à 7 € selon le type de déclaration et la carte d’immatriculation choisie (papier ou internet).

Équidés importés

Vous importez un cheval ? A partir de 2017, un niveau d’enregistrement commun est créé pour les chevaux importés destinés au Sport/Loisir au tarif unique de 95 €. Il remplace les deux niveaux Sports et Loisirs qui cohabitaient jusque là.

Si votre cheval est destiné un jour à la reproduction – même si ce n’est pas son utilisation prévue dans un premier temps – optez directement pour l’enregistrement au niveau reproduction au tarif de 120 €. Le passage du niveau Sport/loisir au niveau reproduction pour un cheval importé sera toutefois possible (35 €).

Tarifs et stud-books

Quelques autres évolutions de tarif sont à noter pour l’année 2017, notamment concernant l’inscription en race Mérens et Anglo-Arabe ou l’enregistrement des chevaux ONC importés ainsi que les duplicatas de documents pour les ONC.

Consultez les tarifs SIRE 2017

Les stud-books Arabe et Demi-Sang Arabe, Castillonnais, New-Forest,Poney Français de Selle, Henson, Pottok, Crème, Shetland ont modifié un ou plusieurs aspects de leurs règlements de stud-book. Pensez à vérifier le règlement correspondant à la race de votre poulain à naître avant de réaliser vos démarches.

Consultez les règlements de stud-book 2017